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Eléments rédigés en octobre 2022

La télésurveillance de

l'insuffisance cardiaque

​"L’insuffisance cardiaque est une maladie grave et fréquente. Elle touche environ 1,5 million de patients en France, soit 2,3% de la population adulte. Ce chiffre est en augmentation constante du fait du vieillissement de la population. Chaque année, cette maladie est à l’origine de 165 000 hospitalisations, avec, après une hospitalisation pour décompensation aiguë d’insuffisance cardiaque, 25% de ré-hospitalisations à trois mois et 45% dans l’année". (source : SFC)

La cardiologie est la filière dans laquelle la télésurveillance est la plus développée, et dans laquelle le plus d'études ont été publiées. Deux types de télésurveillance existent dans cette filière, la télésurveillance de l'insuffisance cardiaque (depuis 2016) dont traite cette page web, et la télésurveillance des prothèses cardiaques implantables (2017). 

Vidéos et témoignages sur ce thème

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Calendrier prévisionnel de passage dans le droit commun

Diaporama de la DGOS diffusé le 4 octobre dernier lors de Catel Paris (cliquez pour agrandir) :

Autres ressources issues de Catel Paris : voir cet article !

Indication médicale et patients concernés

Les indications prévues par l'arrêté du 22 juin 2023 sont les suivantes : 

‒ Hospitalisation au cours des 12 derniers mois pour une poussée d’insuffisance cardiaque,

ou
‒ Actuellement en classe NYHA 2 ou plus avec un taux de peptides natriurétiques élevé (BNP > 100 pg/mL ou NT pro BNP > 1000 pg/mL).

Patients non éligibles :
‒ Impossibilité physique ou psychique pour le patient ou l’aidant d’utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;
‒ Refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en oeuvre du contrôle de l’utilisation effective du DMN et à l’obtention de résultats individualisés ou nationaux d’utilisation en vie réelle ;
‒ Refus du patient d’avoir un accompagnement thérapeutique.

Les patients sont inclus pour une durée initiale d'1 mois. Ensuite, la durée de prescription est de 6 mois renouvelable. 

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Principe général

La télésurveillance de l'insuffisance cardiaque est prescrite par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire, un médecin généraliste disposant d'un DU d'insuffisance cardiaque, ou de façon plus exceptionnelle, par un médecin spécialiste en médecine gériatrique en association avec le médecin télésurveillant. Le médecin prescripteur et le médecin effectuant la télésurveillance peuvent être différents. L'infirmier peut participer dans le cadre de ses compétences propres, de la pratique avancée, ou dans le cadre d'un protocole de coopération.

Le patient inclus se pèse chaque jour et pourra répondre à des questionnaires sur sa qualité de vie et son état de santé, avec pour objectif de détecter des symptômes et signes de précurseurs de décompensation cardiaque (par exemple : essoufflement, prise de poids, œdèmes, fatigue, palpitations, perte d’appétit, douleurs au niveau du foie, fréquence cardiaque, etc.). En fonction des données collectées et du paramétrage défini, la solution émet des alertes à l'attention de l'"opérateur de télésurveillance" (un professionnel de santé et/ou son équipe de soins, éventuellement aidés d'un tiers). Après tri des alertes, le médecin interprète à distance les données nécessaires au suivi médical du patient et prend des décisions relatives à sa prise en charge (adaptation de traitement, téléconsultation, organisation d'une consultation en présentiel).

Le patient participe à un programme d'accompagnement thérapeutique tout au long de son suivi par télésurveillance. 

La télésurveillance pourra être interrompue à tout moment par décision partagée entre le médecin et le patient, ou par décision du médecin après échange avec le patient, notamment à la demande du patient ou en l'absence, durant une période de deux mois, d'une utilisation effective du dispositif médical numérique de télésurveillance (remontée de données inférieure à 50 % des données normalement nécessaires). 

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Textes de référence

Réglementation générale de la télésurveillance médicale :

HISTORIQUE DES TEXTES REGLEMENTAIRES

Textes liés spécifiquement à la télésurveillance de l'insuffisance cardiaque :

- Référentiel de la HAS : Télésurveillance médicale du patient insuffisant cardiaque chronique, janvier 2022

- L'arrêté du 23 mars 2020 (chapitre 4, article 8, paragraphe V) supprime la condition d'hospitalisation pour inclure les patients dans la télésurveillance de l'insuffisance cardiaque, et élargit de fait la télésurveillance à de nombreux patients.

Assurance maladie. Insuffisance cardiaque : suivi médical et vie quotidienne. 2021.
- Haute Autorité de Santé.
Guide du parcours de soins. Insuffisance cardiaque. 2014.

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Solutions utilisées

La télésurveillance de l'insuffisance cardiaque nécessite un DMN (Dispositif Médical Numérique). Les dispositifs médicaux permettent de récolter les données nécessaire à la télésurveillance, qu'ils soient connectés ou non. Le plus courant pour la télésurveillance de l'insuffisance cardiaque est le pèse personne, qui peut être connecté pour faciliter la prise de poids quotidienne des patients et la transmission des données sans erreur.

Les accessoires de collecte connectés ne sont pas reconnus comme indispensables dans la législation.

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